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Avertissement


Responsabilité et cautionnement,




Ce site étant réalisé dans le seul but de catalyser la passion autour du Lusitanien, nous attirons votre attention sur l'impossibilité de vérifier les annonces et la correspondance avec le produit final.

Les photos ne peuvent être contractuelles et restent sous la responsabilité des internautes ayant soit mis une annonce soit répondu à une demande.

Nous ne sommes pas en mesure de donner une quelconque notation, un avis ou un quelconque cautionnement. Nous vous conseillons de vérifier sur pièce le sujet qui vous est proposé à la vente, de le tester et dans la mesure du possible, de le prendre en pension quelques jours pour vérifier la compatibilité d'humeur.

Bon achat ou bonne vente,


Réponse aux annonces




Afin de nous mettre en conformité avec le decret du 05 Octobre 2001, et aux demandes des Haras nationaux :

A partir du 01 juillet 2003, toutes les annonces et réponses devront comporter le numéro de SIRE du produit équin.

Chaque réponse devra pouvoir être vérifiée auprès des services compétents.

Les réponses devront indiquer clairement :
Les chevaux sans papier portugais,
L'identification faite ou non aux Haras Nationaux,

Vous pourrez lire une synthèse sur l'obligation généré pâr le decret du 05 Octobre dans la lettre du Lusitanien. Demandez-là ici


Tarifs et fiscalité associée




Nous attirons l'attention de nos internautes.

Les tarifs indiqués sont en principe en euro TTC, sauf contre indication demandé par le vendeur. Toutefois, ceux-ci sont donnés à titre indicatif et doivent être vérifiés auprès du vendeur.

Sachez qu'en fonction de votre statut, le taux de TVA peut être différent : 2,10 % pour les non assujetti (Notament les particuliers et les collectivités) 5,5 % pour les professionnels récupérant la TVA.

A lire dans le lettre du Lusitanien, la déclaration de la vente du produit équin aux services d fisc.


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